Espace aérien

Espace aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, à France 2 le 15 décembre 1992, sur l'intervention des militaires français en Somalie et les initiatives françaises contre les camps de prisonniers et le survol de la Bosnie.

Interview

Conférence de presse et interview à France 2 de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur le bilan de ses entretiens avec MM. Arafat et Boutros-Ghali à propos des Palestiniens expulsés d'Israël et le conflit yougoslave, Genève le 30 décembre 1992.

Conférence de presse Déclaration Interview

Interview de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, à "Paris-Match" le 7 janvier 1993, sur l'éventualité d'une intervention militaire en Yougoslavie, l'évolution de la position américaine et l'action humanitaire en Somalie.

Article Interview

Interview de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, à France-Inter le 14 décembre 1992, sur le bilan du Conseil européen d'Edimbourg, la proposition française d'interdiction de survol de la Bosnie et l'action française en Somalie.

Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, en réponse à une question sur le conseil européen d'Edimbourg et notamment sur le siège du Parlement européen à Strasbourg, la ratification du Danemark, le financement de la CEE, son élargissement et la guerre en Bosnie Herzégovine le 16 décembre 1992.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la lutte contre le terrorisme après les attentats aux Etats-Unis, la coopération et la solidarité avec les Etats-Unis et les pays de l'Union européenne en vue d'une risposte militaire et sur le plan d'action mis en oeuvre sur le territoire national pour la sécurité des citoyens, à l'Assemblée nationale le 3 octobre 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 janvier 2008. Accord entre la Communauté européenne et ses États membres, les pays des Balkans, l'Islande et la Norvège sur la création d'un espace aérien commun européen.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 janvier 2000. Programme d'amélioration du trafic aérien.

Communiqué

Sécurité de l'activité vol à moteur de l'aviation générale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Finot  ;  Alain Soucheleau  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le ciel unique européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2002

Rapport d'information (...) sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen et les transports aériens et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Mission sur l'aviation sportive et de loisirs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2004

Haut de page