Établissement scolaire

Établissement scolaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 18 avril 1984 Les rapports entre les collectivités publiques et les établissements d'enseignement privés.

Communiqué

CM. 18 avril 1984 L'enseignement agricole privé.

Communiqué

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur les objectifs du projet de loi de finances 2001 de l'éducation nationale, notamment l'enseignement scolaire et supérieur, les créations d'emplois, la hausse des crédits de fonctionnement et l'achèvement du plan social étudiant, Paris le 20 septembre 2000.

Déclaration

CM. 14 mars 1984 L'enseignement privé.

Communiqué

Rapport annuel des inspections générales 2007

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Livre vert sur l'évolution du métier d'enseignant

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marcel Pochard  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

Rapport annuel 2007 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 

Évaluation de la connaissance et de l'application de la circulaire du 25 juin 2001 relative à la composition des repas servis en restauration scolaire et à la sécurité des aliments dans les établissements publics du second degré (2005-2006)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Carine Dubuisson  ;  Ariane Dufour  ;  Lionel Lafay  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er juillet 2007

Les signes et manifestations d'appartenance religieuse dans les établissements scolaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Obin  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er juin 2004

Les tâches des inspecteurs territoriaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Dulot  ;  Jean Ferrier  ;  André Menager  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er mars 2000

La contribution des nouvelles technologies à la modernisation du système éducatif : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er mars 2007

L'EPLE et ses missions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er décembre 2006

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