Etude d'impact

Etude d'impact : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les études d'impact et la concertation à l'occasion des projets d'aménagement, Paris le 18 novembre 1997.

Déclaration

Interview de Mme Huguette Bouchardeau, ministre de l'environnement, dans "Correspondance municipale" de novembre 1985, sur la protection de l'environnement dans les communes.

Article Interview

1er novembre 1985

Document du RPR intitulé "la charte des sept engagements du RPR pour l'environnement", diffusé à l'occasion des élections législatives de 1993, mars 1993.

Littérature grise

Conseil des ministres du 22 septembre 2004. Évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 juin 2004. Evaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, et dossier de presse sur la réforme de l'Etat, Paris le 14 septembre 1995.

Déclaration Dossier

Conseil des ministres du 24 Avril 1985 La consultation et l'information du public dans les opérations d'aménagement.

Communiqué

Conséquences sanitaires de l'explosion survenue à l'usine AZF, le 21 septembre 2001 - Rapport final sur les conséquences sanitaires dans la population toulousaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Stéphanie Rivière  ;  Karine Lapierre-Duval  ;  Artus Albessard  ;  Virginie Gardette  ;  Anne Guinard  ;  Valérie Schwoebel  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er octobre 2006

Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Rapport 2, proposition de scénarios pour la poursuite d'actions en faveur de la réduction de la pollution atmosphérique, de l'exposition chronique de la population en milieu urbain et des risques sanitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Céline Boudet  ;  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er mai 2004

Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Rapport 1, estimation de l'impact lié à l'exposition chronique aux particules fines sur la mortalité par cancer du poumon et par maladies cardio-respiratoires en 2002 avec projections d'ici 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eléna Nerriere  ;  Céline Boudet  ;  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er mai 2004

Impacts sanitaires des installations de climatisation : Domicile des particuliers, habitat collectif, habitat individuel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er août 2004

Evaluation environnementale des politiques, plans et programmes touristiques

Rapport interne

Auteur(s) :  Anne Herberich  ;  Direction de la Nature et des Paysages

Remis le  1er juin 1996

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