Etude d'impact

Etude d'impact : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2014 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les missions de l'aménageur public en matière de rénovation urbaine, à Paris le 12 février 2015.

Déclaration

Mission pour un projet de territoire du bassin du Tescou (Midi-Pyrénées) - Gestion des ressources en eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Forray  ;  Pierre-Alain Roche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise.

Communiqué

Rapport annuel 2012 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel 2013 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicolas Forray  ;  Pierre Rathouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information sur la simplification législative

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laure de La Raudière  ;  Régis Juanico  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la simplification, à Europe 1 le 22 juillet 2014, sur les différentes mesures de simplification de la vie des entreprises contenues dans le projet de loi.

Interview

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la simplification, à BFM Business le 26 juin 2014, sur le rôle du Conseil de la simplification pour les entreprises.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'application des lois - Session parlementaire 2012-2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  David Assouline  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Conseil d'Etat - Rapport public 2011 - Volume 2 : consulter autrement, participer effectivement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

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