Evaluation

Aspects de la criminalité et de la délinquance constatées en France en 2004 par les services de police et les unités de gendarmerie - Tome 1

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction centrale de la Police judiciaire

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur le Commissariat général du Plan

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Nicole Bricq ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2005

Rapport annuel d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-Jacques Sanvert ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les instruments de la politique de développement durable

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Dufau ; Emile Blessig ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er avril 2005

Rapport annuel d'activité 2001 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-Jacques Sanvert ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Roland Blum ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er avril 2005

Rapport d'information (...) sur l'accueil des étudiants étrangers en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Monique Cerisier-ben Guiga ; Jacques Blanc ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Jégo ; Jean-Louis Dumont ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2005

Comité national d'évaluation de la recherche : rapport au Président de la République - décembre 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le 1er décembre 2004

La prévention spécialisée : enjeux actuels et stratégies d'action - rapport du groupe de travail interinstitutionnel

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre-Jean Andrieu ; Groupe de Travail interinstitutionnel sur la Prévention spécialisée

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des politiques publiques en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Pierre André ; Jean-Pierre Plancade ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1994

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er juin 1994

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