Evolution

Evolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La situation économique de la librairie indépendante

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Renard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Hospitalisation pour asthme en France métropolitaine, 1998-2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurence Pascal  ;  Marie-Christine Delmas  ;  Claire Fuhrman  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er janvier 2007

Arrêts maladie : état des lieux et propositions pour l'amélioration des pratiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le  1er septembre 2004

Surveillance des infections du site opératoire en France de 1999 à 2004 : résultats

Rapport d'étude

Auteur(s) :  P. Astagneau  ;  Bruno Grandbastien  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Evolution des dépenses d'assurance maladie - soins de ville - dans les départements d'outre mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Giorgi  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2005

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la famille et les droits des enfants - Tome I : Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Bloche  ;  Valérie Pécresse  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les perspectives d'évolution du marché immobilier et son contexte macroéconomique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les migrations et l'intégration : un défi pour l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Guy Branger  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le  1er avril 2004

Etude de la prescription et de la consommation des antibiotiques en ambulatoire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Fleurette  ;  Karine Rozet  ;  Catherine Denis  ;  Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments (Paris)

Remis le  1er mai 1998

La résorption de la précarité des personnels ATOSS et ITRF

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Claverie  ;  Charles Martin  ;  Jean-Paul Pittoors  ;  Michel Roignot  ;  Luc-Ange Marti  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information (…) sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2003

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