Evolution

Evolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 février 2004. Le bilan de l'année touristique 2003.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 mars 2005. Le bilan de l'année touristique 2004.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 juillet 2004. La mobilisation pour la sécurité routière.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 décembre 2003. Les résultats des consultations des électeurs de Guadeloupe, de Martinique, de Saint-Martin et de Saint-Barthélémy.

Communiqué

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, sur la gestion du développement économique local, grâce notamment au développement de l'intercommunalité, Paris, le 23 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er décembre 2004. La lutte contre le sida.

Communiqué

1er décembre 2004

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, sur les liens unissant villes et commerce en Europe, Lille, le 17 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 février 2003. Bilan de l'année touristique 2002 en France.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 janvier 2003. L'enseignement agricole.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 janvier 2003. L'intercommunalité.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 mars 2002. L'emploi des nouvelles technologies dans l'enseignement.

Communiqué

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur les dispositions de la loi d'orientation pour l'outre-mer et l'évolution différenciée des statuts des départements d'outre-mer, Paris le 15 novembre 2000.

Déclaration

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