Evolution

Rapport d'information (…) sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information déposé par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat sur l'évolution des prélèvements obligatoires pour 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er octobre 2002

Rapport social 2001 : tome 2 : mutations des métiers du transport, problèmes d'emploi et adaptation des dispositifs d'insertion et de formation

Rapport d'activité

Auteur(s) : Régis Blatter ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er novembre 2002

Evénements culturels et développement local

Avis

Auteur(s) : Philippe Dechartre ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 1998

Rapport d'information (...) sur l'accueil des étudiants étrangers en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur une étude menée sur la dette publique et ses perspectives d'évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2002

Commission pour les simplifications administratives : rapport d'activité 1999 - 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Michel Yahiel ; Commission pour les Simplifications administratives

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information (...) sur la mission d'information effectuée en Inde du 9 au 21 janvier 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Chaumont ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 20 février 2002

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1999

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er avril 2001

Rapport d'information (...) sur le nouveau partenariat pour le développement des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Dauge ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

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