Femme

Femme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le thème « La place des femmes dans l'art et la culture »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur l'enjeu économique et sociétal de l'accession des femmes à des postes à responsabilité, Paris le 6 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement, sur les droits des femmes, notamment en matière d'égalité professionnelle et salariale, Paris le 7 mars 2013.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (procédure accélérée), dont la délégation a été saisie par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Laborde  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement, sur la lutte contre les violences faites aux femmes et l'accueil des victimes, Evreux le 23 mai 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement, sur le sport féminin et le mouvement sportif, Bourges le 16 mai 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la portée du protocole d'accord du 8 mars sur l'égalité professionnelle femme homme dans la fonction publique, à Nantes le 22 mars 2013.

Déclaration

Conférence de presse de Mme marisol Touraine, ministre de la santé et des affaires socilaes, sur l'accès à la contraception pour toutes les femmes, Paris le 15 mai 2013.

Déclaration Conférence de presse

Conseil des ministres du 15 mai 2013. Ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre les violences à l'égard des femmes et la violence domestique.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur les dispositions d’adaptation dans le domaine de la justice en application du droit européen et des engagements internationaux pour lutter contre la traite des êtres humains et les violences faites aux femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryvonne Blondin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'organisation, les moyens et l'action du Service du droit des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Coutelle  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 774), après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurisation de l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Segolène Neuville  ;  Christophe Sirugue  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

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