Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'aide de l'Etat pour le financement des investissements des collectivités locales durant la crise financière et sur les frais financiers afférents aux emprunts souscrits, Paris le 7 décembre 2009.

Déclaration

Conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les questions d'actualité internationale et européenne, notamment le bilan du sommet de Copenhague sur le climat, l'Iran, la Guinée et la candidature de la Serbie à l'Union européenne, Paris le 22 décembre 2009.

Conférence de presse

Rapport d'Audit sur la stratégie de développement de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Daniel Mouranche  ;  Alain Baudoin  ;  Inspection générale des finances  ;  Contrôle général des Armées  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2009

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur la structuration des filières agricoles et sur la diversification et l'organisation de l'agriculture dans les départements d'outre-mer, Paris le 26 novembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la préparation de la conférence de Copenhague

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le  1er décembre 2009

Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Tribune conjointe de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, dans "Le Monde" du 2 décembre 2009, intitulée "Des financements innovants pour aider au développement, l'idée fait son chemin. Pour une taxe sur le secteur financier mondial".

Article Tribune

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur la préparation du Sommet de Copenhague concernant la lutte contre le réchauffement climatique, à Port d'Espagne le 27 novembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Massenet  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, Luiz Inacio Lula Da Silva, Président de la République fédérative du Brésil, et Bharrat Jagdeo, Président de la République de Guyana, sur la lutte contre le réchauffement climatique, à Manaus le 26 novembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la mise en place officielle de l'éco-contribution visant à soutenir la filière éco-textile, à Chanteloup-les-Vignes le 25 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les grandes orientations du gouvernement en matière de politique des déchets, La Baule le 22 octobre 2009.

Déclaration

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