Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Point de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les efforts en faveur d'un Etat palestinien, à Bruxelles le 12 janvier 2010.

Conférence de presse

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur le débat sur les retraites et sur les moyens de préserver le système de retraites par répartition, notamment en préservant l'emploi des seniors, Paris le 12 janvier 2010.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur la politique du spectacle vivant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Dell'Agnola  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique de modernisation de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à Saclay le 11 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur les compétences et les missions d'Action logement en faveur du logement social et sur les défis qu'il lui faut relever, Paris le 2 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les réformes engagées et les projets dans le domaine de la culture, à Paris le 7 janvier 2010.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture (rapport d'étape)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Colot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Conseil des ministres du 5 janvier 2010. L'action du Gouvernement en faveur du financement des PME.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 janvier 2010. La réforme de la taxe professionnelle.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, prononcée par M. Martin Hirsch, sur le rôle des associations pour la solidarité nationale, l'importance du bénévolat, la mise en place d'une politique publique de la vie associative, la simplification de son environnement réglementaire et l'évolution des subventions, Paris le 17 décembre 2009.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 22 décembre 2009, sur l'accord de Copenhague concernant la lutte contre le réchauffement climatique.

Communiqué

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur l'accord international concernant la lutte contre le réchauffement climatique, à Copenhague le 18 décembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

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