Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les Centres d'initiation à l'enseignement supérieur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claudine Peretti  ;  Pascal-Raphaël Ambrogi  ;  Christian Bigaut  ;  Alain Dulot  ;  Thierry Simon  ;  Tristan Chalon  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2009

Le transfert aux régions du transport express régional (TER) : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, sur le lancement du 1000ème chantier et sur le bilan de la politique de relance, Loucelles le 3 novembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. La mise en oeuvre du volet « recherche » du Grenelle de l'environnement.

Communiqué

Entretien de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, dans "Le Figaro" du 30 octobre 2009, sur l'aide publique au développement.

Article Interview

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur le financement du logement social et la construction de logements à basse consommation énergétique, Nantes le 8 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de l'agriculture notamment la mise en oeuvre d'un plan de financement, à Poligny (Jura) le 27 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la contribution au financement du développement reposant sur l'ensemble des transactions financières mondiales, Paris le 22 octobre 2009.

Conférence de presse Déclaration

Les perspectives de financement du projet de radio numérique terrestre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Tessier  ;  Arnaud Esquerre  ;  Laurence Baladi  ;  Matthieu Couranjou  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Sergent  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

L'entrepreneuriat au féminin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Geneviève Bel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La conduite par l'Etat de la décentralisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Haut de page