Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les perspectives de financement du projet de radio numérique terrestre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Tessier  ;  Arnaud Esquerre  ;  Laurence Baladi  ;  Matthieu Couranjou  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Sergent  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

L'entrepreneuriat au féminin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Geneviève Bel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La conduite par l'Etat de la décentralisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, secrétaire nationale du PCF, sur l'ouverture à la concurrence des jeux en ligne, notamment des paris sportifs, et sur ses conséquences pour le financement du mouvement sportif et la régularité des compétitions.

Déclaration

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, à l'agence de presse GHM le 7 octobre 2009, sur la construction et la réhabilitation de logements sociaux en Guadeloupe et Martinique, le traitement des dossiers du RSTA et l'application du protocole signé entre l'Etat et la Guadeloupe.

Interview

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur le plan de relance dans le domaine du logement, la politique de l'hébergement et les nouvelles constructions à haute performance énergétique, à Paris le 8 septembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la gestion des découverts de trésorerie et le financement de la dette sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Méhaignerie  ;  Didier Migaud  ;  Yves Bur  ;  Marie-Anne Montchamp  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

France Télévisions et la nouvelle télévision publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Pierre Gorges  ;  Pierre Lasbordes  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les créations d'emploi et les formations en matière de développement durable, la lutte contre la précarité énergétique et la place des personnes handicapées dans la société, Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur les mesures envisagées par le projet de loi de finances pour mener à bien la politique du logement, Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

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