Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la préparation de la conférence de Copenhague

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le  1er décembre 2009

Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Tribune conjointe de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, dans "Le Monde" du 2 décembre 2009, intitulée "Des financements innovants pour aider au développement, l'idée fait son chemin. Pour une taxe sur le secteur financier mondial".

Article Tribune

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur la préparation du Sommet de Copenhague concernant la lutte contre le réchauffement climatique, à Port d'Espagne le 27 novembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Massenet  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, Luiz Inacio Lula Da Silva, Président de la République fédérative du Brésil, et Bharrat Jagdeo, Président de la République de Guyana, sur la lutte contre le réchauffement climatique, à Manaus le 26 novembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la mise en place officielle de l'éco-contribution visant à soutenir la filière éco-textile, à Chanteloup-les-Vignes le 25 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les grandes orientations du gouvernement en matière de politique des déchets, La Baule le 22 octobre 2009.

Déclaration

Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée : le devenir de cette voie d'eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Verdeaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2009

Conférence de presse de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur l'aide française au développement, à Paris le 16 novembre 2009.

Conférence de presse

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la signature de la convention de financement pour la reconstruction de l'hôpital Al-Quds à Gaza, Jérusalem le 18 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, notamment sur le Traité de Lisbonne et le sommet de Copenhague concernant le climat, à l'Assemblée nationale le 3 novembre 2009.

Déclaration

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