Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée : le devenir de cette voie d'eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Verdeaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2009

Conférence de presse de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur l'aide française au développement, à Paris le 16 novembre 2009.

Conférence de presse

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la signature de la convention de financement pour la reconstruction de l'hôpital Al-Quds à Gaza, Jérusalem le 18 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, notamment sur le Traité de Lisbonne et le sommet de Copenhague concernant le climat, à l'Assemblée nationale le 3 novembre 2009.

Déclaration

Rapport sur les Centres d'initiation à l'enseignement supérieur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claudine Peretti  ;  Pascal-Raphaël Ambrogi  ;  Christian Bigaut  ;  Alain Dulot  ;  Thierry Simon  ;  Tristan Chalon  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2009

Le transfert aux régions du transport express régional (TER) : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, sur le lancement du 1000ème chantier et sur le bilan de la politique de relance, Loucelles le 3 novembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. La mise en oeuvre du volet « recherche » du Grenelle de l'environnement.

Communiqué

Entretien de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, dans "Le Figaro" du 30 octobre 2009, sur l'aide publique au développement.

Article Interview

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur le financement du logement social et la construction de logements à basse consommation énergétique, Nantes le 8 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de l'agriculture notamment la mise en oeuvre d'un plan de financement, à Poligny (Jura) le 27 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la contribution au financement du développement reposant sur l'ensemble des transactions financières mondiales, Paris le 22 octobre 2009.

Conférence de presse Déclaration

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