Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la lutte contre le réchauffement climatique, à New York le 22 septembre 2009.

Déclaration

Grand Paris - Financement du projet de transports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Eric Ladegaillerie  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les activités culturelles locales et les subventions de l'Etat, Mehun-sur-Yèvre (Cher) le 17 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'utilité de la vidéo-protection et sur l'annonce de son installation et de son financement sur 75 sites prioritaires, Sartrouville le 9 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la généralisation de la couverture numérique et l'équipement du territoire en infrastructures "de nouvelle génération", constituées de maillages en fibre optique, Paris le 10 septembre 2009.

Déclaration

Médecins sans frontières (MSF) - Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 9 septembre 2009. Les orientations pour le développement des métiers liés à la croissance verte.

Communiqué

La Bibliothèque nationale de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  René Klein  ;  Jack Azoulay  ;  Maud Jutteau  ;  Aurélie Lapidus  ;  Jean Richard de La Tour  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

La Sécurité sociale - Septembre 2009

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le respect par les banques de leurs engagements de financement de l'économie et sur le versement des bonus des traders en fonction des résultats, à Paris le 25 août 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les engagements pris par les banques dans le cadre du plan de financement de l'économie et sur la rémunération des traders, à Paris le 25 août 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la valorisation des ressources forestières, les parcs nationaux et la protection de la biodiversité, le plan de développement des énergies renouvelables, et les propositions pour une "fiscalité verte", dans le cadre du Grenelle de l'Environnement, Leuglay (Côte-d'Or) le 27 juillet 2009.

Déclaration

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