Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à BFM TV le 17 septembre 2018, sur la fiscalité des carburants, le plan Vélo et le financement de la programmation des infrastructures de transport.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur le financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la participation des collectivités territoriales à la réduction de la dette et à la maîtrise des dépenses publiques, à Paris le 19 septembre 2018.

Déclaration

Les périmètres des dépenses de protection sociale en comparaison internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil du financement de la protection sociale

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les principaux axes du plan Vélo, à Angers le 14 septembre 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur les efforts en faveur de l'industrie d'armement, à Jouy-en-Josas le 28 août 2018.

Déclaration

Déclaration franco-finlandaise sur la défense européenne, le 30 août 2018.

Communiqué

Déclaration de de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, sur les grandes orientations du projet de loi contre le gaspillage et pour l'économie circulaire, au Sénat le 24 septembre 2019.

Conférence de presse

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Modes de financement et de régulation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Aubert  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Déclaration de la France, du Portugal, de l'Espagne, de la Commission européenne et de la BEI sur les interconnexions énergétiques, le 27 juillet 2018.

Communiqué

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique, sur le financement de la lutte contre le réchauffement climatique, à New York le 16 juillet 2018.

Déclaration

Ressources de la Société du Grand Paris

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Arnaud Crolais  ;  Lucie Ruat  ;  Premier ministre

Remis le 

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