Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les cinq grandes priorités de la mise en oeuvre de l'Accord de Paris sur le climat, à Paris le 10 mai 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le projet de désenclavement de la zone d'activités des Pierres blanches, à Denain le 2 mars 2017.

Déclaration

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international et du ministère de l'économie et des finances, en date du 11 avril 2017, sur l'aide publique au développement française.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice, sur l'immobilier pénitentiaire, à Paris le 4 avril 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la mise en oeuvre de l'accord de Paris sur le climat et l'agenda de l'action océan-climat, à Monaco le 3 avril 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la mise en oeuvre et le financement de l'accord de Paris sur le climat, à New York le 23 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Mchel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur les nouveaux modèles économiques et financiers liés à l'économie numérique, Paris le 28 mars 2017.

Déclaration

Les entreprises adaptées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Bodon  ;  Jean-Marie Palach  ;  Paul Bazin  ;  Roy Dauvergne  ;  Eve Robert  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'identification des moyens de droit commun de la politique de la ville

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Escande-Vilbois  ;  Agathe Cage  ;  Claude Sardais  ;  Stéphane Paul  ;  Bernard Verrier  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les aides financières à la formation en alternance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Olivier Taillardat  ;  Nathanaël Abécéra  ;  Raphaël Contamin  ;  Alexandre Pascal  ;  Elise Cuypers  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le potentiel des énergies marines renouvelables et le financement de la production de pales d'éoliennes pour les parcs en mer, à Cherbourg le 23 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur le financement de la phase de réalisation du projet de satellite MicroCarb, lancé par le Centre national d'études spatiales (Cnes), à Toulouse le 10 mars 2017.

Déclaration

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