Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Financements de la rénovation énergétique des logements privés et déploiement du tiers-financement : état des lieux et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère du Logement et de l'Habitat durable

Remis le 

Interview de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, à RMC le 28 février 2017, sur l'indemnisation des victimes d'attentats.

Interview

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur les prochaines étapes et le financement du projet de ligne ferroviaire Lyon - Turin, à l'Assemblée nationale le 22 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la recherche vaccinale face aux maladies émergentes, à Paris le 21 février 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 février 2017. La mobilisation du foncier public au service du logement.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le rôle de l'Agence française de développement et sur l'aide publique au développement, à Paris le 2 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur de la création d'entreprise, à Paris le 1er février 2017.

Déclaration

1er février 2017

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le développement des technologies numériques dans l'enseignement supérieur et la recherche, à Brest le 27 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur la politique du développement métropolitain en lien avec le conseil régional de Bretagne, notamment en matière de transports publics innovants, à Rennes le 27 janvier 2017.

Déclaration

Mission d'expertise portant sur les budgets des organismes de recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Guillaume  ;  Yvon Ceas  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport d'activité 2016 de la Commission nationale des sanctions

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale des Sanctions

Remis le 

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur la lutte contre le changement climatique, à l'Assemblée nationale le 11 janvier 2017.

Déclaration

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