Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Service public de la petite enfance : contenu, périmètre et modalités de gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Le logement social en Nouvelle-Calédonie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Ramiro Riera  ;  Pierre Dubois  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er février 2006

Rapport d'information (...) sur l'Etablissement public d'Insertion de la Défense (EPIDe)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Branget  ;  Gilbert Meyer  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation et le financement du sport en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arlette Franco  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Le développement de la trufficulture française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Escafre  ;  François Roussel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er février 2006

Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Socie  ;  Dominique Bidou  ;  Claude Wendt  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les transferts de compétences de l'Etat aux collectivités territoriales et leur financement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Augustin Bonrepaux  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Les services d'observation opérationnels pour l'environnement (OOE) et leurs liens avec les systèmes d'observations de recherche pour l'environnement (ORE) : rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Claude Lummaux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

L'allocation parent isolé : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Vachey  ;  Laurent Gratieux  ;  Hélène Dantoine  ;  Stéphanie Dupays  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2006

Rapport d'information (...) sur la conservation et l'entretien du patrimoine monumental

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Situation financière des centres de soins infirmiers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Marie Léger  ;  Huguette Mauss  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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