Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Perspectives financières de la dépendance des personnes âgées à l'horizon 2025 : prévisions et marges de choix

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Gisserot  ;  Etienne Grass  ;  Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les suites données aux observations communiquées par la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) au Gouvernement et aux organismes de sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paulette Guinchard  ;  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les conditions de transfert des joueurs professionnels de football et le rôle des agents sportifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Juillot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Pemezec  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Plan de protection contre les inondations de Nîmes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le suivi du transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) aux départements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le  1er février 2007

Les modalités d'attribution des crédits d'intervention en faveur du spectacle vivant : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  Jean Carabalona  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er janvier 2007

Service public de la petite enfance : contenu, périmètre et modalités de gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Le logement social en Nouvelle-Calédonie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Ramiro Riera  ;  Pierre Dubois  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er février 2006

Rapport d'information (...) sur l'Etablissement public d'Insertion de la Défense (EPIDe)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Branget  ;  Gilbert Meyer  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation et le financement du sport en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arlette Franco  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Le développement de la trufficulture française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Escafre  ;  François Roussel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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