Financement

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le coût de la participation de la France aux opérations menées en vue du règlement de la crise au Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Michel Boucheron ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er novembre 2001

Rapport d'information (...) sur les forces et les faiblesses du cinéma français sur le marché international

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Blum ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le renseignement par l'image

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Michel Boucheron ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Office national des forêts : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Office national des forêts

Remis le 1er janvier 2001

Friches, laboratoires, fabriques, squats, projets pluridisciplinaires... : une nouvelle époque de l'action culturelle : rapport à M. Michel Duffour, Secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.

Rapport officiel

Auteur(s) : Fabrice Lextrait ; Gwénaëlle Groussard ; Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation culturelle

Remis le 1er mai 2001

L'état de l'industrie française : rapport annuel 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'information (...) sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale : les fonds sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Descours ; Jean-Louis Lorrain ; Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les centres culturels français à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Dauge ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur le nouveau cadre européen des communications électroniques : quelle régulation pour quels équilibres ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Boulaud ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

La formation professionnelle : diagnostics, défis et enjeux : contribution

Rapport officiel

Auteur(s) : Nicole Pery ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er mars 1999

Haut de page