Financement

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gournac ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avenir du groupe aéronaval

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Boyer ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les troisièmes contrats de plan Etat-Régions (1994-1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre André ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 2000

Les Cotisations sociales à la charge des employeurs : analyse économique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Edmond Malinvaud ; André Gauron ; Jean Pisani-Ferry ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1998

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Descours ; Jacques Machet ; Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le contrôle des exportations d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Sandrier ; Christian Martin ; Alain Veyret ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la régulation financière et monétaire internationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Les Déterminants de la réussite scolaire en zone d'éducation prioritaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Catherine Moisan ; Jacky Simon ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 1er septembre 1997

Rapport d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de la Réserve militaire

Remis le 1er juin 2005

Les aides à la création d'entreprises innovantes à partir de la recherche publique : bilan des dispositifs et analyse des entreprises concernées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Billon ; Jean-Loup Dupont ; Jacques Haudebourg ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juin 2005

Haut de page