Financement

Expertise sur l'adaptation des stocks POLMAR

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Monadier ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2002

Evénements culturels et développement local

Avis

Auteur(s) : Philippe Dechartre ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 1998

Sport de haut niveau et argent

Avis

Auteur(s) : Jean-Luc Bennahmias ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2002

Rapport annuel 2001 de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Blanc ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur la liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Francis Grignon ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information (…) sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Auguste Cazalet ; Eric Dolige ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2002

Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Paulette Guinchard-Kunstler ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1999

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (COM [2001] 35 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Paul ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur les premiers enseignements de l'opération Force alliée en Yougoslavie : quels enjeux diplomatiques et militaires ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la taxe pour frais de chambre de métiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Chouat ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

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