Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Réserve militaire

Remis le  1er juin 2005

Les aides à la création d'entreprises innovantes à partir de la recherche publique : bilan des dispositifs et analyse des entreprises concernées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Billon  ;  Jean-Loup Dupont  ;  Jacques Haudebourg  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2005

Evaluation des actions confiées par l'Etat aux services communaux d'hygiène et de santé - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Laurand  ;  Yves Rousset  ;  Michel Vernerey  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2004

Le financement des nanotechnologies et des nanosciences : l'effort des pouvoirs publics en France, comparaisons internationales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Billon  ;  Jean-Loup Dupont  ;  Gérard Ghys  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er janvier 2004

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement établi par le Conseil d'administration - Juillet 2002 - Juin 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le  1er janvier 2003

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 3ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2003 - Mai 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le  1er janvier 2004

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 4ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2004 - Mai 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le  1er janvier 2005

Les perspectives financières de l'Union européenne

Avis

Auteur(s) :  Georges de La Loyère  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 2005

Des médiattitudes - Prospective sur la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Benard  ;  Bernard Benyamin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2005

La compensation du handicap en Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Noury  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2004

La compensation du handicap en Italie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Segal  ;  Gautier Maigne  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2004

Musiques et jeune public : écouter - interpréter - inventer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lucie Kayas  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2002

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