Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la lutte contre le dérèglement climatique et la 21e Conférence des Nations unies sur le climat, à Paris le 28 avril 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la reconstitution de la grotte de Chauvet en Ardèche et sur la richesse culturelle de la France, à Vallon-Pont-D'arc le 10 avril 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la lutte contre le dérèglement climatique, à Paris le 10 avril 2015.

Déclaration

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international et du ministère des finances et des comptes publics, en date du 1er avril 2015, sur un accord international concernant la comptabilisation des financements liés à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Communiqué

1er avril 2015

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur le financement de la lutte contre le dérèglement climatique, à Paris le 31 mars 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les établissements et services d'aide par le travail (ESAT)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bocquet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la relance de la politique du logement ultramarin, à Paris le 26 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le soutien apporté aux très petites entreprises des départements d’Outre-mer dans la démarche de recrutement de leur premier salarié, à Paris le 3 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la relance de la politique du logement dans les territoires ultramarins, à Paris le 26 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le développement économique et social de la Polynésie française et les propositions d'évolution du statut de la collectivité d'outre-mer, à Papeete le 9 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la contribution de l'Etat au régime de solidarité territorial de la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française, le dossier de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires et les évolutions du statut de la collectivité d'outre-mer, à Papeete le 11 mars 2015.

Déclaration

Innovations technologiques et performance industrielle globale : l'exemple de l'impression 3D

Avis

Auteur(s) :  Renée Ingelaere  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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