Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la relance de la politique du logement dans les territoires ultramarins, à Paris le 26 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la contribution de l'Etat au régime de solidarité territorial de la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française, le dossier de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires et les évolutions du statut de la collectivité d'outre-mer, à Papeete le 11 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le développement économique et social de la Polynésie française et les propositions d'évolution du statut de la collectivité d'outre-mer, à Papeete le 9 mars 2015.

Déclaration

Innovations technologiques et performance industrielle globale : l'exemple de l'impression 3D

Avis

Auteur(s) :  Renée Ingelaere  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la mise en oeuvre du plan de relance de la construction, à Paris le 17 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Mathias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur le plan de soutien en faveur de l'internationalisation des PME françaises, à Paris le 11 mars 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 mars 2015. Le soutien à l'internationalisation des petites et moyennes entreprises.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la lutte contre le dérèglement climatique et la préparation de la COP21, à Paris le 3 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le soutien apporté par la France au projet de liaison économique à grand gabarit entre les bassins de l'Escaut, de la Seine et du Nord de la France, à Lens le 26 février 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur la lutte contre le dérèglement climatique, Le Caire le 4 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les enjeux de la transition énergétique, au Sénat le 19 février 2015.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le financement des lieux de culte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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