Républiquefrançaise
Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de la Recherche
Remis le 1er novembre 2004
Auteur(s) : Lilian Halls-French ; Alain Simon ; Ministère du Tourisme
Remis le 1er janvier 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Inspection générale des Services judiciaires ; Direction des Services judiciaires
Remis le 1er octobre 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Françoise Lalande ; Jean Debeaupuis ; Thierry Malan ; Thierry Simon ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Auteur(s) : Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie
Remis le 1er décembre 2003
Auteur(s) : Philippe Aghion ; Elie Cohen ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Yves Trede ; Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Jean-Pierre Gastaud ; Jacques Sicherman ; Jacques Demoulin ; Michel Carrier ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er novembre 2002
Auteur(s) : Michel Matheu ; Conseil national de l'Évaluation ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er novembre 2003
Auteur(s) : Henri Bonan ; Jean-Paul Darnis ; Jean-François Chadelat ; François Schechter ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2001
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Michel Hunault ; Premier ministre ; Ministère des Affaires européennes
Remis le 1er octobre 2003