Financement | Vie publique

Les incubateurs : émergence d'une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Albert ; Michel Bernasconi ; Lynda Gaynor ; Chambre de Commerce et d'Industrie (Nice Côte d'Azur, CERAM Sophia-Antipolis)

Remis le 1er mars 2002

Les enseignements des accords sur la réduction du temps de travail : été 1998 - été 1999. Tomes 1 à 3

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er septembre 1999

Priorités à la recherche : 60 propositions pour la synergie entre recherche et enseignement supérieur, la mobilité et les échanges, l'évaluation et l'autonomie des jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Cohen ; Jean-Yves Le Déaut ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 1999

Rapport de mission sur l'accès des jeunes aux nouvelles technologies de l'information et de la communication

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Claude Debeir ; Ministère de la justice

Remis le 1er mars 2002

Expertise concernant les édifices menaçant ruine et les immeubles et îlots insalubres

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Nancy Bouche ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 1998

Relever le défi des biotechnologies

Rapport officiel

Auteur(s) : Noëlle Lenoir ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er novembre 2002

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur un plan d'urgence d'aide à la création de très petites entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Eric Besson ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Campus numériques : enjeux et perspectives pour la formation ouverte et à distance

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Averous ; Gilbert Touzot ; Ministère de l'éducation nationale ; Ministère de la Recherche ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er avril 2002

Les équipements sportifs en France : partenariat avec les collectivités visant à favoriser l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans les établissements du second degré

Rapport officiel

Auteur(s) : Laurent Cathala ; Philippe Sultan ; Alain Platier ; Michel Volondat ; Premier ministre

Remis le 1er avril 2002

Rapport sur les observatoires pour l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Balland ; Philippe Huet ; Roland Schlich ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2001

Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Kert ; Jean-Yves Le Déaut ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Première évaluation de l'application de la loi du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle (CMU) : tome 1 : rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Yves Carcenac ; Évelyne Liouville ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2001