Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Politiques de formation professionnelle continue dans l'entreprise

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Cam  ;  Lionel Chambrier  ;  Françoise Favennec  ;  Université de Nantes. Faculté de droit et des sciences politiques  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1995

Une volonté portuaire pour une ambition maritime : rapport sur la filière portuaire remis à Bernard Pons, ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Dupuydauby  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports

Remis le  1er janvier 1995

Rapport du groupe de travail architecture et exportation

Rapport interne

Auteur(s) :  Florence Contenay  ;  Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme

Remis le  1er mai 1995

L'avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Catherine Zaidman  ;  Jean-Marc Aubert  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1999

L'Avenir de l'autonomie financière des collectivités locales

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Brunel  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2001

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Les emplois dits de médiation sociale. Conclusions du groupe de travail interministériel présidé par Yvon Robert

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yvon Robert  ;  Groupe de Travail interministériel sur les Emplois de Médiation sociale

Remis le  1er juin 2001

Nouvelle définition des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs dans l'enseignement supérieur français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Esperet  ;  Ministère de l'éducation nationale

Remis le  1er juillet 2001

Réforme du Fonds national pour le développement de la vie associative : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Mahieux  ;  Bruno Janin  ;  Philippe Saint-Martin  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1997

Le Financement de la première phase du TGV-Est européen : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian de Fenoyl  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er décembre 1998

Le financement de la protection sociale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Jean-François Chadelat  ;  Catherine Zaidman  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1995

Rapport d'audit sur la gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Martin Bonnichon  ;  Franck Le Vallois  ;  Claude Wendling  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er mars 2000

Haut de page