Financement

Le développement de l'initiative économique et la création d'entreprise : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : François Hurel ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2002

Rapport de la Mission nationale d'évaluation de la mise en place de la RTT dans les établissements de santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Angel Piquemal ; Mission nationale d'évaluation de la mise en place de la RTT dans les établissements de santé

Remis le 1er octobre 2002

Le contrôle de la navigation aérienne : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er novembre 2002

L'industrie française en 2001-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2002

Rapport sur le projet de l'exposition internationale pour 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Noël de Saint-Pulgent ; Premier ministre

Remis le 1er août 2002

Les incubateurs : émergence d'une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Albert ; Michel Bernasconi ; Lynda Gaynor ; Chambre de Commerce et d'Industrie (Nice Côte d'Azur, CERAM Sophia-Antipolis)

Remis le 1er mars 2002

Les enseignements des accords sur la réduction du temps de travail : été 1998 - été 1999. Tomes 1 à 3

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er septembre 1999

Priorités à la recherche : 60 propositions pour la synergie entre recherche et enseignement supérieur, la mobilité et les échanges, l'évaluation et l'autonomie des jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Cohen ; Jean-Yves Le Déaut ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 1999

Rapport de mission sur l'accès des jeunes aux nouvelles technologies de l'information et de la communication

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Claude Debeir ; Ministère de la justice

Remis le 1er mars 2002

Expertise concernant les édifices menaçant ruine et les immeubles et îlots insalubres

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Nancy Bouche ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 1998

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur un plan d'urgence d'aide à la création de très petites entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Eric Besson ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Relever le défi des biotechnologies

Rapport officiel

Auteur(s) : Noëlle Lenoir ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er novembre 2002

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