Financement

Une volonté portuaire pour une ambition maritime : rapport sur la filière portuaire remis à Bernard Pons, ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Dupuydauby ; Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports

Remis le 1er janvier 1995

L'avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Charpin ; Catherine Zaidman ; Jean-Marc Aubert ; Premier ministre ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1999

L'Avenir de l'autonomie financière des collectivités locales

Avis

Auteur(s) : Jean-Pierre Brunel ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2001

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale

Rapport officiel

Auteur(s) : Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

Les emplois dits de médiation sociale. Conclusions du groupe de travail interministériel présidé par Yvon Robert

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yvon Robert ; Groupe de Travail interministériel sur les Emplois de Médiation sociale

Remis le 1er juin 2001

Nouvelle définition des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs dans l'enseignement supérieur français

Rapport officiel

Auteur(s) : Eric Esperet ; Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 1er juillet 2001

Réforme du Fonds national pour le développement de la vie associative : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Mahieux ; Bruno Janin ; Philippe Saint-Martin ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1997

Le Financement de la première phase du TGV-Est européen : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian de Fenoyl ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le 1er décembre 1998

Le financement de la protection sociale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Baptiste de Foucauld ; Jean-François Chadelat ; Catherine Zaidman ; Premier ministre ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1995

Rapport d'audit sur la gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Martin Bonnichon ; Franck Le Vallois ; Claude Wendling ; Inspection générale des finances

Remis le 1er mars 2000

L'Evolution du premier cycle universitaire : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Dmitri Lavroff ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 1er mars 1995

Lutter contre l'illettrisme : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité et à Mme la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Thérèse Geffroy ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er mars 1999

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