Républiquefrançaise
Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Christian Nicol ; Jacqueline Boutin ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer ; Mission interministérielle d'inspection du logement social
Remis le 1er juin 2002
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Roussel ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er décembre 2002
Rapport d'étude
Auteur(s) : Nadine Levratto ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises
Remis le 1er mai 2001
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2002
Auteur(s) : Dominique Moyen ; Jean-François Delamarre ; Yves Fournier ; Marc Grimot ; Jean-Luc Laurent ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er octobre 2001
Rapport officiel
Auteur(s) : Conseil national des Villes
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Jean-Jacques Filleul ; Philippe Muhlstein ; Conseil supérieur du Service public ferroviaire
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Dominique Schwartz ; Jean-Pierre Taroux ; Conseil national des Transports
Remis le 1er août 2001
Auteur(s) : Jean-Pierre Sueur ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Conseil national des Transports
Remis le 1er septembre 1999
Auteur(s) : Eliane Mosse ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer
Remis le 1er février 1999