Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation des politiques publiques et de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'évaluation de l'action des services départementaux d'incendie et de secours

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Lambert  ;  Philippe Marini  ;  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2001

Débat national sur l'avenir du transport ferroviaire : rapport introductif

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Martinand  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er février 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Galley  ;  Jacques Fleury  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport annuel sur le dispositif d'indemnisation des hémophiles et transfusés contaminés par le virus de l'immunodéficience humaine (V.I.H) : 6ème exercice : mars 1997 à février 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le  1er janvier 1999

Retraites : renouveler le contrat social entre les générations - Orientations et débats. Premier rapport du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le  1er décembre 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Guyard  ;  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Financement des associations : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edith Arnoult  ;  Philippe Durand  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1995

Associations et Europe : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Coursin  ;  Jean-Luc Sauron  ;  Conseil national de la Vie associative

Remis le  1er janvier 1995

Rapport du Haut conseil de la réforme hospitalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Devulder  ;  Haut Conseil de la Réforme hospitalière

Remis le  1er décembre 1995

Les Modes de transport des personnes dans les grandes agglomérations

Avis

Auteur(s) :  Jean-Jacques Denizard  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 1999

Grands projets de ville : premiers éléments d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Mercadal  ;  François-Xavier Roussel  ;  Claudine Bansept  ;  Conseil national des Villes

Remis le  1er juin 2001

La Sécurité sociale - Septembre 2001

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2001

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