Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'évaluation de la politique de soutien au sport professionnel et des solidarités avec le sport amateur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Duchene  ;  Pierre Lepetit  ;  Bertrand Jarrige  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er juillet 2013

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les aides de l'État en faveur de l'innovation technologique, Nanterre le 11 octobre 2013.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 22 octobre 2013, sur la contribution française à l'Europe numérique.

Communiqué

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur la signature d'un accord cadre entre l'Etat et les départements dans la perspective des futurs contrats de ville, à Lille le 11 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Repentin, ministre des affaires européennes, sur l'Union européenne et les territoires français, à Montpellier le 4 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le financement des parcs naturels régionaux, leur procédure de classement, les chartes de PNR et les documents d'urbanisme, et le rôle des futurs pôles d'équilibre et de coopération territoriale, à Saint-Rémy-lès-Chevreuse le 2 octobre 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'aide personnalisée de retour à l'emploi (APRE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bocquet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le rôle de la Banque publique d'investissement, à Saint-Etienne le 8 octobre 2013.

Déclaration

Pour une politique de développement du spectacle vivant : l'éducation artistique et culturelle tout au long de la vie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Gibault  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Pascal Canfin, ministre du développement, sur les financements innovants de l'aide au développement, à New York le 24 septembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la communauté internationale notamment de l'ONU, à New York le 24 septembre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le nouveau partenariat entre l'Etat et le monde HLM, l'accélération du rythme de financement des logements sociaux et la mise en place d'un dispositif de suivi de la production et des rénovations de logements sociaux, à Lille le 24 septembre 2013.

Déclaration

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