Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, à "France Inter" le 12 septembre 2013, sur la relance de la politique industrielle par le développement de formations adaptées aux besoins de projets industriels d'avenir.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur les jeux vidéo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Bruno Retailleau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la réforme des retraites, à Paris le 27 août 2013.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 19 juillet 2013, sur la signature de l'initiative d'excellence (IDEX) entre l'Etat et l'université de Toulouse dans le cadre de l'appel à projets IDEX du programme d'investissements d'avenir (PIA).

Communiqué

Etude des mécanismes internes d'allocation des moyens en crédits et en emplois dans les universités

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Aimé  ;  Jocelyne Collet-Sassere  ;  Hervé Douchin  ;  Michèle Mosnier  ;  Françoise Boutet-Waiss  ;  Bernard Dizambourg  ;  Bernard Froment  ;  Eric Pimmel  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Les conditions de financement des établissements publics de santé auprès du secteur bancaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Banquy  ;  Pierre Painault  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) : bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Morin  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2013

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 15 juillet 2013, sur la contribution française au Fonds mondial de la lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme.

Communiqué

Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des Français de l'étranger, sur l'avenir de l'enseignement du français à l'étranger, à Lille le 17 juillet 2013

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Canfin, ministre du développement, sur les défis et priorités de la politique de développement, à Paris le 16 juillet 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 juillet 2013. Economie sociale et solidaire.

Communiqué

Compétences partagées entre l'Etat et les collectivités territoriales dans le domaine de l'enseignement agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Gozard  ;  Marc Duvauchelle  ;  Pascal Giraudon  ;  Georges Gosset  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2012

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