Fiscalité

Fiscalité et environnement. 23ème rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil des Impôts

Remis le 1er septembre 2005

Comparaison européenne des approches en matière de protection et de gestion du patrimoine naturel - Extraits du rapport final de la mission Europe et Nature

Rapport d'étude

Auteur(s) : Denis Payen ; Michel Burdeau ; Jean-Marie Bourgau ; Philippe de Nonancourt ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er mai 2004

Habitat pour tous en Ile-de-France : 50 propositions pour la relance du logement

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Pommellet ; Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale ; Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 1er mai 2005

Rapport du groupe de travail : L'économie numérique dans l'entreprise

Rapport d'étude

Auteur(s) : Béatrice Levy ; Mission pour l'économie numérique

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom des délégués du Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er février 2004

Les aides publiques aux TPE

Rapport d'étude

Auteur(s) : André Mulliez ; Benoît Granger ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er décembre 2004

Rapport annuel 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national de la Création d'Entreprise

Remis le 1er mars 2005

L'industrie pétrolière en 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Industrie. Direction générale de l'énergie et des matières premières

Remis le 1er mai 2005

Enquête sur les financements publics du tourisme en 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction du Tourisme

Remis le 1er janvier 2004

Politiques environnementales et compétitivité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Bureau ; Michel Mougeot ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er décembre 2004

Rapport sur le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Nicolas Jachiet ; Jacques Friggit ; Bernard Vorms ; Claude Taffin ; Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Agence nationale pour l'information sur le logement

Remis le 1er juillet 2004

Le pacte civil de solidarité, réflexions et propositions de réforme

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de la justice

Remis le 1er novembre 2004

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