Fiscalité

La Rénovation des instruments juridiques des services publics culturels locaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Anne Chiffert ; Robert Lecat ; Philippe Reliquet ; Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 1er février 1999

Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Virapoulle ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2003

L'Internet : un vrai défi pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

Le Commerce électronique : une nouvelle donne pour les consommateurs, les entreprises, les citoyens et les pouvoirs publics : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Lorentz ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 1998

Rapport sur le financement du logement social

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Guillaume ; Jean-Paul Paufique ; Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 2002

Quel développement économique pour les départements d'outre-mer ?

Rapport officiel

Auteur(s) : Eliane Mosse ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er février 1999

Politique de santé et fiscalité du tabac : rapport remis à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Alfred Recours ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1999

Evaluation économique et environnement dans les décisions publiques : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Cohen de Lara ; Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1997

L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Bourguignon ; Dominique Bureau ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1999

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les règles applicables en matière de taux de TVA

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Denis Badré ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Les Départements d'outre-mer : un pacte pour l'emploi : rapport à M. le Secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Bertrand Fragonard ; Michel Raymond ; Denis Soubeyran ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er juillet 1999

La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique de La Martinière ; Alain Demarolle ; Premier ministre

Remis le 1er mai 1996

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