Fonctionnement

Fonctionnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Articles de M. Jean-Claude Tricoche, secrétaire national de la FEN, dans "FEN hebdo" les 27 septembre, 4 octobre, 1er et 29 novembre 1996, sur les personnels et le marché de la formation continue, et sur les propositions de la FEN concernant l'action et la gestion des GRETA.

Article Périodique

Interview de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, à TF1 le 24 octobre 1999, sur la visite du Président chinois Jiang Zemin en France, et sur la polémique soulevée par la fuite de Maurice Papon à la veille de l'examen de son pourvoi en cassassion.

Interview

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la Sécurité sociale, sur le fonctionnement et les compétences des agences régionales d'hospitalisation et le rôle des groupements de coopération sanitaire, Toulouse le 19 décembre 1996.

Déclaration

Interview de M. François d'Aubert, secrétaire d'État chargé de la recherche, dans "Le Monde" du 29 octobre 1996, sur les priorités de la politique de la recherche, et le fonctionnement du CNRS notamment la nécessité d'un "effort de gestion sur le plan des dépenses administratives".

Article Interview

Interview de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, à RTL le 21 novembre 1999, sur la polémique sur les rapports parlementaires sur la Corse, la cohabitation et la durée du mandat présidentiel, le fonctionnement de la justice, le statut des élus locaux face à la responsabilité pénale, la réduction du temps de travail, la baisse de la fiscalité, la participation des salariés et le financement des retraites.

Interview

Interview de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances dans "Le Monde" du 2 avril 1997, sur le contrôle de la gestion des entreprises publiques du secteur bancaire et financier, la réforme de la direction du Trésor, l'encadrement du pantouflage et le projet de réforme des règles de procédure budgétaire.

Article Interview

Articles de M. René Monory, président (UDF) du Sénat, et Philippe Séguin, président (RPR) de l'Assemblée nationale, parus dans Le Livre d'or "100 ans de démocratie" publié pour le centenaire de la "Revue politique et parlementaire" en mars 1997, intitulés "Une démocratie conquérante et moderne" et "Pour une révolution culturelle du Parlement".

Article Périodique Tribune

1er mars 1997

Interview de Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, dans "Le Progrès" du 9 juillet 1999, sur les attentes suscitées par la formation de la nouvelle Commission européenne, notamment son rôle, sa composition et sur les perspectives de dialogue avec le Parlement européen à majorité de droite.

Article Interview

Tribune de M. Daniel Cohn-Bendit, tête de liste des Verts aux élections européennes, dans la " Revue politique et parlementaire" de mars 1999 intitulée "De la nécessaire cohésion européenne à l'Europe fédérale", sur la construction européenne.

Article Périodique Tribune

1er mars 1999

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur l'activité législative, l'organisation et la modernisation du travail parlementaire, à l'Assemblée nationale le 17 décembre 1997.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Max Roustan  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les pertes financières subies par la Société générale et sur la recherche des responsabilités dans cette affaire, à l'Assemblée nationale le 29 janvier 2008.

Déclaration

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