Foyer d'immigrés

Foyer d'immigrés : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activités 2022 de la direction de l'intégration et de l'accès à la nationalité (DIAN)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Remis le 

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur les rapports successifs de l'Etat à l'immigration et le rôle d'ADOMA face aux mutations des populations immigrées de France, à Paris le 7 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la crise migratoire et le rôle des foyers de travailleurs migrants gérés par l'Adoma dans l'accueil des refugiés éligibles à l'asile, à Paris le 7 septembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur les immigrés âgés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alexis Bachelay  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information sur les immigrés âgés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Jacquat  ;  Alexis Bachelay  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la démolition-reconstruction d’un foyer de travailleurs migrants en état de délabrement et en situation de sur-occupation, à Montreuil le 18 février 2013.

Déclaration

Pour un modèle français d'intégration : premier rapport annuel au Premier ministre du Haut conseil à l'intégration

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 

Les orientations de la politique de l'immigration - Septième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général du Comité interministériel de contrôle de l'immigration

Remis le 

Du foyer de travailleurs migrants à la résidence sociale : mener à bien la mutation - 16ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 

Les orientations de la politique de l'immigration - Sixième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général du Comité interministériel de contrôle de l'immigration

Remis le 

Les orientations de la politique de l'immigration - Cinquième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général du Comité interministériel de contrôle de l'immigration

Remis le 

Interviews de M. Pierre-André Périssol, ministre du logement, à RTL le 11, France 3 le 17, France-Inter et "Le Parisien" le 18 et à RMC le 19 avril 1996, sur le rapport Cuq sur les foyers d'immigrés, le succès du prêt à taux zéro et la proposition de loi faisant obligation de préciser la surface habitable dans les actes de vente de logements.

Article Interview

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