Français de l'étranger

Français de l'étranger : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion d'une mission d'information constituée le 13 décembre 2006 sur la situation des Français rapatriés de Côte d'Ivoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Reitzer  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Irlande du 5 au 8 juillet 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Gérard Bailly  ;  Jean-Claude Merceron  ;  Daniel Reiner  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les sites internet des ambassades et des consulats

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Entretien de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, avec RFI, sur le rapatriement des ressortissants français du Liban et l'aide humanitaire aux Libanais, à Nicosie le 22 juillet 2006.

Interview

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, sur les relations franco-chypriotes, notamment l'aide de Chypre pour le rapatriement des ressortissants français du Liban, à Larnaca le 21 juillet 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 mai 2006. Accord de sécurité sociale entre la France et la Corée.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les services de l'Etat à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Woerth  ;  Jérôme Chartier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

L'emploi local dans les services français de l'OCDE - Expatriés et agents de droit local : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Schneiter  ;  René Forceville  ;  François Laumonier  ;  Patrick Manon  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires étrangères  ;  Inspection générale des Services extérieurs

Remis le 

Un atout pour notre pays : les entreprises créées par les Français établis hors de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Gérard  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'activité 2002 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'étudier l'ensemble des questions liées à l'expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Ferrand  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur l'expatriation des jeunes Français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

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