France Télévisions

France Télévisions : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011 2015 à France Télévisions, Paris le 22 novembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le contrat d'objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Gaultier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Conseil des ministres du 20 juillet 2011. Les contrats d'objectifs et de moyens de France Télévisions et d'Arte France

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le respect de la diversité dans la programmation de France Télévisions, Paris le 28 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la négociation sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions, Paris le 14 juin 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur les comptes de France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 entre l'État et France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Thiollière  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le  1er octobre 2008

L'Etat actionnaire : rapport 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le  1er octobre 2006

L'Etat actionnaire : rapport 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

France Télévisions et la nouvelle télévision publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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