France Télévisions

France Télévisions : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 de France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Cresta  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

France Télévision : mieux gérer l'entreprise, accélérer les réformes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la nouvelle chaîne publique d'information en continu : enjeux et financement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Beffara  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application, par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, de la loi n° 2013-1028 du 15 novembre 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Rogemont  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2014-2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Rapport d'application de la délibération du 26 juin 2012 relative aux conditions de contribution des services de télévision diffusant des programmes sportifs à la lutte contre le dopage et à la protection des personnes pratiquant des activités physiques et sportives - Exercice 2013

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle dans le cadre du projet de loi sur la liberté de création de l’architecture et du patrimoine, à Paris le 15 octobre 2015.

Déclaration

Interview de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication à LCI le 25 septembre 2015, sur la situation à Canal Plus et France Télévisions et la diversité culturelle.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le financement public de l'audiovisuel en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Woerth  ;  Jean-Marie Beffara  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Jean-Pierre Leleux  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les perspectives de réformes dans le secteur de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Interview de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication à France 2 le 28 mai 2015, sur la deuxième guerre mondiale et la Résistance et la présidence de France Télévisions.

Interview

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