Frontière

Frontière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, notamment sur la mise en place des institutions du Traité de Lisbonne et sur la question des Roms, à l'Assemblée nationale le 2 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur les grandes orientations du projet de loi sur l'immigration, l'intégration et la nationalité, à l'Assemblée nationale le 28 septembre 2010.

Déclaration

Conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le projet d'association entre la Géorgie et l'Union européenne, le respect des accords signés par la Russie et la Géorgie lors du conflit de 2008 et la sécurité européenne, Tbilissi le 15 juillet 2010.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 21 juillet 2010. La fonction garde-côtes.

Communiqué

Mission parlementaire sur la politique transfrontalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Etienne Blanc  ;  Marie-Thérèse Sanchez-Schmid  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la coopération transfrontalière entre la France et la Suisse, Genève le 4 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la prise en compte de la coopération transfrontalière dans la politique d'aménagement du territoire, à Paris le 2 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur les grandes orientations de la politique de l'immigration, à l'Assemblée nationale le 24 mars 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la politique européenne en matière d'immigration clandestine, Bruxelles le 25 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la politique transfrontalière de la France, à Paris le 9 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur l'amplification de la lutte contre les filières d'immigration clandestine, le renforcement du contrôle des frontières, en mer et dans l'Union européenne, Paris le 25 janvier 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Mesures de police et sanctions applicables aux transferts transfrontaliers de déchets.

Communiqué

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