Frontière

Frontière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la coopération européenne dans le domaine de l'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Masson  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le processus d'adhésion de la Roumanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Myard  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2004

Rapport sur les coopérations transfrontalières

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Lamassoure  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er mai 2005

Le Droit des étrangers en France

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière (ensemble une déclaration), signé à Berne le 11 mai 1998

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Reymann  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, sur les relations entre la France et l'OLP, et sur l'accord entre Israël et l'OLP, Paris le 22 octobre 1993.

Déclaration

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la coopération européenne en ce qui concerne les étrangers résidant dans la CEE, à Strasbourg le 5 décembre 1989.

Déclaration

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur les problèmes des immigrés en France et dans le cadre européen, à Lille le 26 août 1989.

Déclaration

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