Gendarmerie

Gendarmerie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 18 août 1982 La lutte contre le terrorisme.

Communiqué

CM. 11 avril 1984 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de la sécurité intérieure, notamment le rapprochement de la police et de la gendarmerie, à Paris le 29 novembre 2007.

Déclaration

Le transfert à l'administration pénitentiaire de la mission de garde et d'escorte des détenus hospitalisés : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général des Armées  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er juillet 2007

Criminalité et délinquance constatées en France - Tome I : données générales, nationales, régionales et départementales - Année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction centrale de la Police judiciaire

Remis le 

Criminalité et délinquance constatées en France - Tome 2 : données locales, circonscriptions de sécurité publique et compagnies de gendarmerie - Année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction centrale de la Police judiciaire

Remis le 

Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Contrôle général des Armées  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er janvier 2007

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2006 au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 1er rapport

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le rôle de la gendarmerie, à Melun le 5 juillet 2006.

Déclaration

L'utilisation plus intensive de la visioconférence dans les services judiciaires : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Charles Diaz  ;  Martine Valdes-Boulouque  ;  Dominique Luciani  ;  Hervé Simon  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale de la police nationale  ;  Inspection générale de la gendarmerie nationale

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la reconversion des militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Dasseux  ;  Hugues Martin  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

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