Gendarmerie | vie-publique.fr

Rapport d'information (...) sur la formation des cadres dans les écoles militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jérôme Rivière ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er mars 2003

Rapport de la commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Carle ; Jean-Pierre Schosteck ; Sénat

Remis le 1er juin 2002

La professionnalisation des armées : quels sont les chances et les risques d'un projet ambitieux ? - Rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) : Institut des hautes études de défense nationale

Remis le 1er décembre 1999

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et son armée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Grasset ; Charles Cova ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Place des femmes dans la professionnalisation des armées

Avis

Auteur(s) : Michèle Monrique ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2004

Renforcement et structuration des polices de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer ; Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et de la Ruralité ; Ministère de la justice ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 1er janvier 2005

Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er juillet 2005

Rapport 2005 de l'Observatoire national de la délinquance

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national de la délinquance

Remis le 1er mars 2005

La prise en charge des victimes en urgence

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anne d'Hauteville ; Conseil national de l'Aide aux Victimes

Remis le 1er septembre 2003

Rapport 2004 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 1er avril 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la Défense nationale et des forces armées sur les réserves

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Teissier ; Jean-Louis Léonard ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er novembre 2004

Rapport 2003 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 1er mai 2004