Génétique

Génétique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'appui à la filière de la sélection animale des ruminants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques

Avis

Auteur(s) :  Henri Biès-Péré  ;  Sylvain Boucherand  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi relatif à la bioéthique, à l'Assemblée nationale le 24 septembre 2019.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier Breton  ;  Jean-Louis Touraine  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier Breton  ;  Jean-Louis Touraine  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Etats généraux de la bioéthique : Rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique - Opinions du Comité citoyen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Sébastien Vialatte  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Sébastien Vialatte  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Anticiper et prévenir la perte de patrimoine génétique en cas de crises sanitaires (application aux races ovines)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Francis Geiger  ;  Dominique Planchenault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Association française contre les myopathies - Téléthon : Exercices 2008 à 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

France Médecine Génomique 2025

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le 

Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français - Compte rendu de l'audition publique du 13 octobre 2015 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Anne-Yvonne Le Dain  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

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