Gestion du personnel

Gestion du personnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Cumul d'activités dans la fonction publique hospitalière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Charles de Batz de Trenquelléon  ;  Pierre Lesteven  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2011

Interview de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, à RTL le 8 juillet 2011, sur le rapport de la Cour des comptes concernant l'utilisation des forces de police et la polémique à propos des statistiques de l'échec scolaire des enfants d'immigrés.

Interview

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le fonctionnement de l'hôpital

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Mallot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique d'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire régional et le statut des agents affectés à ces services, à Paris le 16 juin 2011.

Déclaration

Quels cadres dirigeants pour relever les défis de la République décentralisée ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Laurent  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Conseil des ministres du 19 janvier 2011. L'autonomie des universités.

Communiqué

Déclaration de politique générale de M. Jacques Chaban-Delmas, Premier ministre, sur son programme politique et économique, la "Nouvelle société", à l'Assemblée nationale le 16 septembre 1969.

Déclaration

L'anticipation des restructurations, l'accompagnement et la gestion des plans de sauvegarde de l'emploi, la mise en oeuvre des conventions de revitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Boulanger  ;  Bertrand Deumié  ;  Michel Laroque  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2009

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, les grandes orientations de la politique de la sécurité civile, à l'Assemblée nationale le 26 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, présentant le projet de budget du Ministère de la justice pour 2011, à Paris le 29 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la promotion de la diversité et la lutte contre les discriminations à l'embauche et au sein de l'entreprise, à Paris le 13 juillet 2010.

Déclaration

Mutations économiques, reclassement, revitalisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation pour l'emploi

Remis le 

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