Gestion

Gestion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 octobre 1990

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Mai 1990 Développement des nouvelles technologies d'information routière et de gestion du trafic.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Juillet 1992 Le partage entre assurance et solidarité.

Communiqué

CM. 21 juillet 1982 La gestion et les économies de la Sécurité sociale.

Communiqué

CM. 13 juillet 1982 La gestion des autoroutes.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Mars 1985 Le centre mondial informatique et ressource humaine.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques, en réponse à une question sur le projet de loi relatif au groupement européen de coopération territoriale, à l'Assemblée nationale le 29 janvier 2008.

Déclaration

Rapport de synthèse sur la gestion du revenu minimum d'insertion (RMI)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Chevallereau  ;  Michel Laroque  ;  Marguerite Moleux  ;  Isabelle Rougier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2007

Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Xavier Pin  ;  François Nau  ;  Jean-Loup Garcin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association CIMADE - Service oecuménique d'entraide

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Giorgi  ;  Carole Lépine  ;  Monique Mousseau  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2007

Audit de la forêt privée sur la première mise en marché des bois

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Bourcet  ;  Pierre Robert  ;  Antoine Zeller  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2007

Les institutions locales et le programme emplois-jeunes dans les activités culturelles et socioculturelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2001

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