Gestion

Gestion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques, en réponse à une question sur le projet de loi relatif au groupement européen de coopération territoriale, à l'Assemblée nationale le 29 janvier 2008.

Déclaration

Rapport de synthèse sur la gestion du revenu minimum d'insertion (RMI)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Chevallereau  ;  Michel Laroque  ;  Marguerite Moleux  ;  Isabelle Rougier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2007

Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Xavier Pin  ;  François Nau  ;  Jean-Loup Garcin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association CIMADE - Service oecuménique d'entraide

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Giorgi  ;  Carole Lépine  ;  Monique Mousseau  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2007

Audit de la forêt privée sur la première mise en marché des bois

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Bourcet  ;  Pierre Robert  ;  Antoine Zeller  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2007

Les institutions locales et le programme emplois-jeunes dans les activités culturelles et socioculturelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2001

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2006, prévisions 2007 - Juillet 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er juillet 2007

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2006, prévisions 2007 et 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Evaluation du réseau des réserves naturelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Audit de l'association ALGORA

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danielle Vilchien  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2006

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 6ème Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2006 - Mai 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le  1er juillet 2007

Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Christian Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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