Gestion

Gestion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Jacques Domergue  ;  Cécile Gallez  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion du patrimoine immobilier du ministère de l'équipement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 - Juin 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er juin 2006

Contrats de rivière et de baie : nouvelles modalités d'agrément et de financement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Gaumand  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

La maîtrise des services publics urbains organisés en réseaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Martinand  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Pour une amélioration de la gestion des risques et des crises agricoles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martial Saddier  ;  Yves Simon  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er décembre 2005

Garde et réinsertion - La gestion des prisons

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'internet haut débit, la gestion de l'eau, le traitement des déchets et les contrats de plan Etat-régions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emile Blessig  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la valorisation du patrimoine autoroutier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Jégo  ;  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation, sur la décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le fonds d'aide à la modernisation de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2004

Haut de page