Gestion

Gestion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les institutions sociales du personnel des industries électriques et gazières

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion de la mission de suivi et d'évaluation de l'utilisation des fonds accordés aux victimes du tsunami

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le suivi du transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) aux départements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le  1er février 2007

La préparation des dossiers de pensions des fonctionnaires de l'Etat : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Francina  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Les retours d'expérience des inondations catastrophiques et les inspections des services déconcentrés en charge des risques naturels réalisés depuis l'année 1999

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 

La carte de l'enseignement professionnel : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

La fonction paye de l'Etat : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er novembre 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'établissement public les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 et 2007 - Septembre 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport public 2005 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Sabine Baïetto-Beysson  ;  Jacqueline Boutin  ;  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 5ème Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2005 - Mai 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Haut de page