Gestion

Gestion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Garde et réinsertion - La gestion des prisons

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'internet haut débit, la gestion de l'eau, le traitement des déchets et les contrats de plan Etat-régions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emile Blessig  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la valorisation du patrimoine autoroutier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Jégo  ;  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation, sur la décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le fonds d'aide à la modernisation de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information (...) sur les moyens et la réforme de la justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Devedjian  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l'Europe) au cours de sa troisième session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information (...) sur la gestion de l'eau sur le territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les réformes de l'assurance maladie en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edouard Landrain  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'activité ministériel 2002 du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er décembre 2003

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