Gestion

Rapport d'information (...) sur les moyens et la réforme de la justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrick Devedjian ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l'Europe) au cours de sa troisième session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information (...) sur la gestion de l'eau sur le territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Launay ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les réformes de l'assurance maladie en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Edouard Landrain ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'activité ministériel 2002 du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'Agence française de l'ingénierie touristique (AFIT)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Claude Beaudeau ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'outil diplomatique en Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Chaumont ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roger Besse ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier la gestion des collections des musées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nachbar ; Philippe Richert ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur la mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-François Le Grand ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 15 octobre 2003

Rapport d'information (…) sur le Centre national de la fonction publique territoriale (en application de l'article 58-2 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Mercier ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2003

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