Grands travaux

Grands travaux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Banquy  ;  Tristan Florenne  ;  Eric Verlhac  ;  Nicole Pot  ;  Olivier Meslin  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2013

Rapport d'activité 2006-2007 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport d'activité 2008-2009 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport d'activité 2009-2010 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport d'activité 2011-2012 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport d'activité 2013 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Les grands projets architecturaux.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les grands travaux d'équipement de l'île de La Réunion et les priorités définies dans la loi d'orientation pour le développement économique de l'Outre-mer, La Réunion le 10 juillet 2009.

Déclaration

Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard de Senneville  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er janvier 2009

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le plan de relance de l'économie française, à Douai le 4 décembre 2008.

Déclaration

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, à "RMC" le 27 novembre 2008, sur les mesures gouvernementales de relance de l'économie pour faire face à la crise, la réforme du financement de l'audiovisuel et les chiffres du chômage.

Interview

Interviews de M. Charles Pasqua, tête de liste du Rassemblement pour la France et l'indépendance de l'Europe aux élections européennes de 1999 et sénateur RPR, à "La Provence" du 3 juin 1999 et dans "Les Echos" du 4, sur la campagne électorale, ses relations avec le RPR et ses propositions sur les institutions de l'Union européenne, la préférence communautaire et l'union économique et monétaire.

Article Interview

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