Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les politiques d'amélioration de la qualité de l'air, le rôle des associations et des partenaires locaux et l'accès des citoyens à l'information, en vue du "Grenelle de l'environnement", Paris le 21 juin 2007.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur la notion des délits non intentionnels, leur sanction par la justice, la jurisprudence en la matière, la responsabilité des élus et le droit des victimes à la réparation, à l'Assemblée nationale le 5 avril 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 avril 2007. La politique du logement Outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 avril 2007. Les conférences de la famille et la politique familiale.

Communiqué

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le projet d'accord global sur le régime post 2012 de limitation des émissions de gaz à effet de serre et l'accès des pays africains au dispositif "Mécanisme de développement propre" (MDP), Nairobi le 15 novembre 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, suivie d'un débat, sur le Pacte national pour l'environnement, Paris le 17 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Laurence Parisot, présidente du MEDEF, sur la mise en oeuvre du dialogue social au travers de la mise en place de trois groupes de travail sur les thèmes de l'assurance-chômage, du contrat de travail et de la sécurisation des parcours professionnels, Paris le 23 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur la coopération internationale décentralisée, Paris le 3 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur la police judiciaire de proximité et les apports de la police de proximité à la justice, Paris le 30 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur la lutte contre le terrorisme et la coopération avec les Etats-Unis dans ce domaine, à Washington (Etats-Unis) le 11 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, en réponse à une question sur la Conférence de la famille et la politique familiale du gouvernement, au Sénat le 9 mai 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur les missions et le travail du Conseil d'Etat notamment dans la transposition des directives communautaires et sur la carrière de M. Renaud Denoix de Saint-Marc, Paris le 29 juin 2006.

Déclaration

Haut de page