Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, suivie d'un débat, sur le Pacte national pour l'environnement, Paris le 17 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Laurence Parisot, présidente du MEDEF, sur la mise en oeuvre du dialogue social au travers de la mise en place de trois groupes de travail sur les thèmes de l'assurance-chômage, du contrat de travail et de la sécurisation des parcours professionnels, Paris le 23 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur la coopération internationale décentralisée, Paris le 3 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur la police judiciaire de proximité et les apports de la police de proximité à la justice, Paris le 30 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur la lutte contre le terrorisme et la coopération avec les Etats-Unis dans ce domaine, à Washington (Etats-Unis) le 11 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, en réponse à une question sur la Conférence de la famille et la politique familiale du gouvernement, au Sénat le 9 mai 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur les missions et le travail du Conseil d'Etat notamment dans la transposition des directives communautaires et sur la carrière de M. Renaud Denoix de Saint-Marc, Paris le 29 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 juin 2006. La lutte contre les chiens dangereux.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur le contrôle des dépenses budgétaires par le Parlement, à l'Assemblée nationale le 27 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la politique familiale, la fiscalisation des allocations familiales et la budgétisation des dépenses pour la politique familiale, Paris le 6 mai 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, sur ses propositions concernant le nouvel avant-projet de plan national en faveur de l'emploi des seniors, Paris le 6 février 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les missions et la composition du Groupe d'analyses stratégiques des industries culturelles (GASIC), Paris le 30 janvier 2006.

Déclaration

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