Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 14 juin 2006. La lutte contre les chiens dangereux.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur le contrôle des dépenses budgétaires par le Parlement, à l'Assemblée nationale le 27 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la politique familiale, la fiscalisation des allocations familiales et la budgétisation des dépenses pour la politique familiale, Paris le 6 mai 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, sur ses propositions concernant le nouvel avant-projet de plan national en faveur de l'emploi des seniors, Paris le 6 février 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les missions et la composition du Groupe d'analyses stratégiques des industries culturelles (GASIC), Paris le 30 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les grandes orientations de "la nouvelle étape de la décentralisation", notamment le renforcement de la démocratie citoyenne, la clarification des compétences, la modernisation des finances locales, à l'Assemblée nationale le 17 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 décembre 2004. Les orientations de la conférence de la famille 2005.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 octobre 2004. La protection de l'enfance.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er décembre 2004. Le plan pour les industries agroalimentaires.

Communiqué

1er décembre 2004

Conseil des ministres du 12 novembre 2003. Le lancement de la conférence de la famille 2004.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 juin 2004. La lutte contre la contrefaçon.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la politique en faveur de la vie associative et les propositions de réformes faites par les groupes de travail du CNVA, Paris le 15 janvier 1996.

Déclaration

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